CONDITIONS GÉNÉRALES E-SHOP
1. CHAMP D'APPLICATION
Les présentes Conditions Générales E-Shop (« CG E-Shop ») régissent l’ensemble des commandes de produits et/ou services passées par le client (ci-après le « Client ») sur le site www.euromaster.ch (ci-après le « Site Internet »), à l’exclusion de toute autre vente de produit ou fourniture de prestation de service et notamment celles proposées en centre de service. Euromaster se réserve le droit de modifier en tout temps les présentes CG E-Shop.
Ainsi, toute commande passée sur le Site Internet implique nécessairement l’acceptation totale, préalable et sans réserve par le Client des CG E-Shop dans leur version en vigueur au moment de la passation de la commande. En signe de son accord, le Client cochera la case « J’ai lu et j’accepte les conditions générales» lors de la passation de la commande.
Le Client est informé d’une part que la gamme de produits et services proposée sur le Site Internet n’est pas exhaustive et qu’ainsi, les centres de service du réseau Euromaster sont susceptibles de proposer directement au Client d’autres produits ou services, et d’autre part que la livraison de produits ou la fourniture de services à partir du Site Internet n’est possible que dans les centres de service proposés au Client lors du processus de commande.
Le fait que Euromaster ne se prévale pas, à un moment donné, de l’une quelconque des clauses des CG E-Shop ne peut être interprété comme une renonciation générale à s’en prévaloir.
2. PARTIES AU CONTRAT
Le contrat de vente de produits ou de fourniture de prestations de services passé sur le Site Internet est toujours conclu entre :
- Un client tel que défini ci-dessous :
Les présentes conditions générales E-Shop sont applicables à une clientèle privée, c’est-à-dire à des individus achetant pour leurs besoins strictement personnels et/ou familiaux (ci-après le(s) « Client(s) »).
Seuls les Clients résidant en Suisse et disposant de l’exercice des droits civils peuvent effectuer une commande sur le Site Internet.
- La société Euromaster (Suisse) SA ci-dessous désignée (ci-après « Euromaster »), à l’exclusion de toute autre personne :
Siège social : Route du Vieux Canal 2, 1762 Givisiez
N°TVA : CHE-105.882.638 TVA
Adresse mail : [email protected]
3. DESCRIPTION DES PRODUITS ET SERVICES PROPOSÉS PAR EUROMASTER
Les informations relatives aux caractéristiques essentielles de chaque produit ou service proposé sur le Site Internet figurent dans la fiche détaillée associée au produit ou service concerné. Tout achat de pneumatique inclut automatiquement l’achat de la prestation de montage. Le prix de la prestation de montage facturée sera indiqué dans la fiche produit.
Les photographies, illustrations, images, reproductions des produits telles que reproduites sur le Site Internet sont les plus fidèles possibles mais ne peuvent assurer une similitude parfaite avec les produits vendus et n’ont donc pas de valeur contractuelle.
S’agissant des produits, les fiches mentionnent, le cas échéant, la période pendant laquelle les pièces indispensables à leur utilisation seront disponibles sur le marché.
4. PRIX
Les prix des produits et services figurant sur le Site Internet peuvent être modifiés par Euromaster à tout moment.
Les tarifs applicables aux produits et services sont ceux en vigueur au moment de la passation de la commande.
Les prix sont exprimés en Francs suisses (CHF).
Les prix affichés sur le Site Internet incluent la taxe sur la valeur ajoutée (TVA) et le cas échéant le prix de l’emballage du ou des produits. Toutefois, en ce qui concerne l’achat de pneumatiques, la prestation de montage est automatiquement facturée en sus. Le montant est indiqué dans la fiche produit de chaque pneumatique ainsi que dans le récapitulatif de la commande, avant la validation et le paiement de celle-ci par le Client.
En cas d’offre promotionnelle, Euromaster précisera dans l’offre les conditions et la durée de validité de celle-ci.
Les prix des produits et services figurant sur le Site Internet sont exclusivement applicables à la vente en ligne de ces produits et services. En conséquence, ils ne sont pas applicables aux achats ou commandes de services réalisés directement dans les centres de service Euromaster. De même, les prix pratiqués par les centres de service ne sont pas applicables aux commandes effectuées sur le Site Internet.
Les frais de livraison éventuels sont facturés en sus. Leur montant est indiqué dans le récapitulatif de la commande, avant la validation et le paiement de celle-ci par le Client.
5. COMMANDES
La commande de produits et/ou services par le Client sur le Site Internet s’effectue conformément aux différentes étapes du processus de commande prévues sur le Site Internet, de la sélection du produit et/ou service jusqu’au paiement de la commande, qui se présente comme suit :
1. Recherche et sélection du (ou des) produit(s) et/ou service(s) par le Client.
2. Affichage de la page de résultats.
3. Choix du (ou des) produit(s) et/ou service(s) qui s’ajoutera(ont) au panier par un clic sur le bouton « Ajouter au panier», avec une éventuelle proposition de produit(s) et/ou service(s) complémentaire(s) à sa sélection.
4. Accès à la page du panier, avec possibilité pour le Client de modifier ou supprimer à tout moment un (ou plusieurs) produit(s) et/ou service(s) dans le panier.
5. Fourniture par le Client de ses coordonnées et des informations relatives au véhicule concerné par la commande, et lecture et acceptation des Conditions Générales E-Shop par le Client.
6. Sélection du centre de service Euromaster dans lequel le(s) produit(s) sera(ont) retiré(s) par le Client et/ou la(les) prestation(s) de service(s) exécutée(s), et sélection du jour et de l’heure du rendez-vous y afférant ; étant rappelé que, tout achat de pneumatique en ligne inclut automatiquement la prestation de montage correspondante.
7. Accès à la page relative au récapitulatif de la commande contenant notamment les informations sur les produits et/ou services commandés, leurs prix, les frais éventuels dont notamment les frais de montage automatiquement facturés pour tout achat de pneumatique, la date prévue pour la délivrance des produits ou la réalisation des services et le centre de service choisi pour la délivrance des produits et/ou la réalisation des services, avec la possibilité pour le Client de modifier le contenu du panier, le centre de service Euromaster concerné, l’heure du rendez-vous, etc.
8. Validation de la commande par le Client par un clic sur le bouton « VALIDER ET ACCÉDER AU PAIEMENT ».
9. Fourniture par le Client de ses informations bancaires, puis validation de ces informations.
10. Accès à la page de confirmation de paiement.
11. Envoi d’un email de confirmation de commande au Client à l’adresse qu’il aura indiquée dans ses coordonnées.
À tout moment avant la validation définitive de la commande, le Client sera en mesure de modifier le contenu de sa commande.
Afin de pouvoir procéder à la commande, le Client s’engage à fournir dans le ou les formulaires prévus à cet effet, l’ensemble des informations obligatoires, qu’il certifie réelles et sincères, en particulier celles relatives à son identité et ses coordonnées, ainsi que, le cas échéant, celles relatives au véhicule concerné par la commande. En cas d’erreur ou d’omission quant auxdites informations, Euromaster ne pourra être tenue responsable de l’impossibilité de traiter la commande.
La commande du Client n’est définitive qu’à l’envoi de la confirmation de commande adressée par Euromaster à l’adresse email indiquée par le Client, postérieurement à la finalisation de la commande par ce dernier sur le Site Internet.
Cette confirmation de commande est générée automatiquement et adressée au Client dès lors que la page de confirmation de paiement s’est affichée.
Euromaster rappelle que la commande ne sera traitée et la livraison ne sera effectuée qu'après encaissement de l’intégralité du montant de la commande.
6. ANNULATION DE COMMANDE
Les offres de produits ou services présentées sur le Site Internet sont exclusivement destinées aux Clients tels que définis à l’article 2 ci-dessus. Euromaster se réserve donc le droit d’annuler toute commande passée par une personne ne répondant pas aux critères visés dans cet article ou par une personne n’ayant pas acquitté tout ou partie de précédentes factures échues.
Par ailleurs, Euromaster sera en droit d’annuler toutes commandes passées par un Client avec lequel elle est en litige pour une commande antérieure, ou si elle estime raisonnablement que ce dernier a enfreint les présentes Conditions Générales, qu'il s'est engagé dans une activité frauduleuse, et/ou qu'il a refusé de fournir à Euromaster toute information utile et nécessaire de nature à permettre de sécuriser le paiement et la délivrance des produits.
En cas d’annulation de commande, le Client recevra un email à cet effet et si le paiement a déjà eu lieu, il sera remboursé par crédit sur la carte bancaire ayant servi au paiement dans un délai maximum de 30 jours à compter de la date du paiement de la commande.
De même, en cas de défaut de paiement par le Client avant la date de livraison prévue, ou si le paiement est à tout moment annulé ou si le versement effectué doit être remboursé pour des motifs dus au Client, la commande pourra être annulée par Euromaster. Le Client restera redevable de tous les frais consécutifs au défaut de paiement (frais de manutention, de transaction et d’annulation facturés par des tiers, pénalités, etc..) et ces frais pourront être prélevés par le moyen de paiement utilisé par le Client. Ce dernier autorise expressément Euromaster à faire ce prélèvement.
Par ailleurs, Euromaster rappelle que toute commande passée par le Client est ferme.
Néanmoins, le Client pourra contacter le service client d’Euromaster par email : [email protected] ou par téléphone au 026 460 85 55 s’il souhaite modifier ou annuler sa commande.
7. MODALITÉS DE PAIEMENT
Les paiements de produits et/ou services commandés sur le Site Internet sont réalisés par carte bancaire présentant le sigle VISA, MASTERCARD ou MAESTRO.
Nous comprenons que la sécurité des paiements est importante pour les Clients, et en conséquence elle l’est également pour Euromaster, qui sécurise les données des Clients par différents moyens :
Tous les paiements par carte bancaire sont réalisés par le biais de la plateforme de paiement Ingenico e-Commerce Solutions, qui est certifiée PCI-DSS (Payment Card Industry Data Security Standard). Des informations complémentaires sont disponibles sur le site www.ingenico.com.
Le Client accède à la plateforme Ingenico lorsqu’il valide sa commande en cliquant sur le bouton « VALIDER ET PAYER ».
Les informations qui sont obtenues lors du paiement ne sont jamais accessibles à Euromaster et sont accessibles uniquement sur la plateforme Ingenico.
8. FACTURATION
Pour chaque commande, une facture sera établie et remise au Client le jour de l’exécution de la (des) prestation(s) et/ou du retrait du (des) produit(s).
9. PRESTATIONS OU ACHATS COMPLÉMENTAIRES AU CENTRE
Le Client demeure libre de commander directement auprès du centre de service de son choix un ou plusieurs produits ou une ou plusieurs prestations complémentaires.
Dans un tel cas, le contrat sera passé entre le Client et le centre de service : les prix et autres conditions de vente seront ceux en vigueur dans le centre de service.
10. TRANSFERT DES RISQUES
Les risques relatifs aux produits sont transférés au Client au moment de leur retrait dans le centre de service choisi. Euromaster peut exiger du Client la signature de tout document attestant de ce retrait.
11. LIVRAISON DE PRODUIT(S) ET RÉALISATION DE SERVICES
Présentation de documents
Afin de pouvoir retirer le (les) produit(s) et/ou de faire exécuter la (les) prestation(s) commandé(s), le Client devra se présenter dans le centre de service désigné dans sa commande, muni des documents suivants :
- Email de confirmation de la commande ;
- Carte d’immatriculation du véhicule concerné par la commande ;
- Original d’une pièce d’identité du Client en cours de validité.
Lieu et date de livraison
La livraison d’un ou plusieurs produits commandés par le Client sur le Site Internet est effectuée par la remise directe du (ou des) produit(s) au Client dans le centre de service Euromaster désigné dans la commande du Client, au plus tard à la date limite indiquée au Client avant la validation définitive de sa commande et rappelée dans la confirmation de commande adressée au Client.
Il est toutefois précisé que, les délais de livraison sont donnés à titre indicatif. Tout dépassement du délai indiqué ou convenu ne peut donner lieu ni à dommages intérêts, ni à retenue, ni à annulation des commandes en cours.
Délai de retrait du produit par le client
Le ou les produit(s) commandé(s) par le Client seront mis à la disposition du Client pendant un délai de 6 (six) semaines au-delà de la date de livraison maximale mentionnée dans la confirmation de commande. Le Client s’oblige à prendre livraison dans ce délai.
Passé ce délai, Euromaster pourra disposer du ou des produits non retirés par le Client et le montant réglé par le Client demeurera acquis par Euromaster, à titre de dommages et intérêts forfaitaires.
Délai de reprise du véhicule
Le Client s’engage à reprendre son véhicule dans la journée au cours de laquelle la ou les prestations ont été réalisées par Euromaster sur son véhicule, dans les horaires d’ouverture du centre de service concerné.
Dans l’hypothèse où le véhicule demeurerait dans le centre de service à l’heure de la fermeture de ce dernier, Euromaster se réserve le droit de procéder à l’enlèvement ou au déplacement du véhicule, notamment par les services de police, aux frais du Client.
Indisponibilité du produit ou service à la date prévue de livraison, ou indisponibilité définitive du produit ou service
En cas d’indisponibilité définitive d’un ou plusieurs produits ou services commandés par le Client (i), ou d’impossibilité pour Euromaster de livrer tout ou partie de(s) produit(s) ou d’exécuter tout ou partie de(s) service(s) objet(s) de la commande à la date prévue (ii), le Client en sera informé par Euromaster par email à l’adresse indiquée dans les meilleurs délais et au plus tard avant la date de livraison prévue.
(i) En cas d’indisponibilité définitive d’un ou plusieurs produits ou services commandés par le Client, le Client pourra alors à son choix :
- Accepter la fourniture d’un bien ou d’un service d’une qualité et d’un prix équivalents à celui ou ceux commandés, si Euromaster le lui propose ;
- Solliciter le remboursement des sommes correspondant au(x) produit(s) et/ou service(s) concerné(s), lequel interviendra dans un délai maximum de 30 jours à compter de la demande faite par le Client.
(ii) Au cas où Euromaster n’est pas, pour quelque motif que ce soit en mesure de livrer tout ou partie de(s) produit(s) ou d’exécuter tout ou partie de(s) service(s) objet(s) de la commande à la date prévue, le Client pourra alors à son choix :
- maintenir sa commande, si Euromaster lui propose un nouveau délai de livraison et/ou d’exécution de la (des) prestation(s) ;
- accepter la fourniture d’un bien ou d’un service d’une qualité et d’un prix équivalents à celui ou ceux commandés, si Euromaster le lui propose ;
- en cas de dépassement de la date de livraison du(des) produit(s) ou d’exécution de(s) service(s) excédant sept jours, demander la résolution de la commande, par l’envoi d’un email provenant de l’adresse email indiquée par le Client lors de la commande et reçu dans un délai de 4 jours suivant la notification du retard envoyée par Euromaster.
La commande sera alors considérée comme résolue à réception par Euromaster de l’email du Client, si la livraison n'est pas intervenue ou si la (ou les) prestation(s) n'a (ont) pas été exécutée(s) avant la réception de cet email.
Euromaster remboursera au Client les sommes qu’il aura versées dans les 30 jours suivant l’envoi de l’email d’annulation de la commande du (ou des) produit(s) et/ou service(s) concerné(s) par le Client.
12. GARANTIES ET RESPONSABILITÉS
Les garanties données par Euromaster se limitent dans tous les cas à celle dont bénéficie Euromaster envers les manufacturiers des produits vendus. La responsabilité de Euromaster ne peut être recherchée pour quelque dommage que ce soit résultant d’un usage anormal du produit vendu ou provoqué par son usure. Sa responsabilité est en outre exclue en cas de négligence.
Les prescriptions de Euromaster et des manufacturiers concernant le stockage, le montage, le gonflage, la pression, l’utilisation des pneumatiques doivent être respectées par le client.
En cas de défaut avéré, le Client ne peut exiger que le remplacement des marchandises.
Si le défaut touche une partie seulement des marchandises livrées, le droit au remplacement ne concerne que la dite partie.
Toute action en dommages intérêts contre Euromaster est exclue.
13. SERVICE APRÈS-VENTE
Le Client devra vérifier l’état des produits et la bonne facture des services au plus tôt et, en cas de défaut, le Client en informera immédiatement le centre de service d’Euromaster ayant effectué le montage ou la remise du produit.
14. DONNÉES PERSONNELLES ET BANCAIRES
14.1 DONNÉES PERSONNELLES
Euromaster s’engage à respecter les prescriptions légales en matière de protection des données.
Les règles spécifiques édictées par Euromaster concernant la collecte et le traitement des données personnelles applicables font l’objet de notre Charte de confiance sur les données personnelles à laquelle vous pouvez accéder sur notre site internet et que nous tenons à disposition à notre siège et dans tous nos centres.
14.2 INFORMATIONS BANCAIRES
Les informations bancaires communiquées par le Client lors d'un achat en ligne ne sont ni stockées, ni visibles sur internet. Par son système de sécurisation, Euromaster certifie la confidentialité de ces données bancaires.
15. FORCE MAJEURE/CAS FORTUIT
Euromaster sera libéré de ses obligations pour tout événement indépendant de sa volonté qui empêche ou retarde le retrait des produits ou la réalisation des prestations commandés, assimilé contractuellement à un cas de force majeure. À titre d’exemple, il en sera ainsi en cas d’événements affectant Euromaster et ses fournisseurs, tels que : guerre, cyclone, tremblement de terre, raz de marée, inondations, grèves totales ou partielles… ou tout autre cause et événement indépendant de la volonté d'Euromaster.
De même, la responsabilité d'Euromaster est exclue en cas de perturbations ou de dommages résultant de l’utilisation du réseau internet dont notamment une rupture de service, une intrusion extérieure ou la présence de virus informatiques sur l’ordinateur dont s’est servi le Client pour consulter le Site Internet.
Le Client est responsable de toute utilisation malveillante de son accès internet, de son identité, de ses moyens de paiement et de son adresse email. Dans le cadre de la conclusion et de l’exécution d’une commande, il est considéré que les emails envoyés par le Client depuis l’adresse email indiquée lors de la commande proviennent bien du Client.
16. DROIT APPLICABLE - DIFFÉRENDS
Le droit suisse est applicable aux contrats entre Euromaster et le Client. La Convention de Vienne sur la vente internationale de marchandises n’est pas applicable.
Le Client et Euromaster s’efforceront de résoudre à l’amiable les désaccords susceptibles de résulter de la validité, l’existence, la conclusion, l’interprétation, l’exécution ou la cessation de leurs relations contractuelles au titre des commandes réalisées sur le Site Internet.
Tout litige non réglé à l’amiable sera soumis exclusivement à la compétence des tribunaux ordinaires du siège de Euromaster.
Sont réservées les dispositions légales impératives.
